Comment fonctionne un PEA ?
Le Plan d’Épargne en Actions (PEA) est une enveloppe fiscale qui permet d’investir dans :
- Des actions européennes ;
- Ou des parts de fonds européens ayant au moins 75% d’actions européennes.
Néanmoins, il reste possible de vous exposer aux marchés internationaux sur un PEA, notamment en investissant dans des ETF synthétiques qui répliquent des indices (comme le MSCI World, le S&P 500, ou le NASDAQ par exemple).
Le PEA présente une double structure qui explique son fonctionnement spécifique en cas de retrait :
- Un compte-espèces, pour les liquidités non investies ;
- Un compte-titres associé, où les différentes lignes d’actifs sont investies.
Peut-on retirer de l’argent à tout moment sur un PEA ?
Sur un Plan d’Epargne en Actions (PEA), vous pouvez retirer de l’argent à n’importe quel moment, grâce à un retrait partiel ou à une clôture du plan.
Les 5 premières années qui suivent l’ouverture, tout retrait entraîne sa clôture intégrale (sauf en cas de force majeure, dont nous vous parlons un peu plus loin). De plus, une fiscalité de 30 % s’applique sur les gains (12,8 % d’impôt et 17,2 % de prélèvements sociaux).
Lorsque le PEA atteint 5 ans d’ancienneté, vous pouvez retirer votre argent sans être contraint de le clôturer et seuls les prélèvements sociaux de 17,2 % s’appliquent sur la part des gains du retrait.
Retrait sur un PEA : le tableau récapitulatif
Comment effectuer un retrait sur un PEA ?
La procédure pour retirer de l’argent sur un PEA
Pour retirer de l’argent sur votre PEA, vous devrez en faire la demande auprès de l’établissement gestionnaire (banque ou courtier en ligne).
Selon les procédures acceptées, vous pourrez effectuer cette demande :
- En ligne depuis votre espace client ;
- Par courrier ;
- Ou auprès de votre agence gestionnaire s’il s’agit d’une banque traditionnelle.
Si votre PEA a moins de 5 ans, il sera automatiquement clôturé.
S’il a plus de 5 ans, vous pourrez effectuer un retrait d’une partie du capital et conserver votre plan (son ancienneté fiscale et vos investissements en cours).
Pourquoi parle-t-on de retrait partiel sur un PEA ?
Lorsque vous souhaitez retirer de l’argent sur votre PEA, il est possible que l’établissement gestionnaire vous demande si vous souhaitez réaliser un “retrait partiel”. Autrement dit, si vous souhaitez récupérer seulement une partie des fonds.
Le retrait partiel sur un PEA est possible uniquement si le plan est ouvert depuis au moins 5 ans : vous pourrez ainsi retirer une partie des fonds disponibles, sans devoir le clôturer. En d’autres termes, un retrait total est assimilé à une clôture du plan.
Les conséquences d’un retrait sur un PEA
Selon son ancienneté, un retrait sur un PEA provoque des conséquences fiscales différentes et peut aussi remettre en cause sa pérennité.
Les conséquences fiscales d’un retrait
Retirer de l’argent sur un PEA de moins de 5 ans
Un retrait sur un PEA de moins de 5 ans entraîne automatiquement la clôture du plan, sauf en cas de force majeure (licenciement, invalidité, retraite anticipée, etc.).
Cette sortie anticipée fait perdre l'avantage fiscal du PEA : au lieu de bénéficier d'une exonération d'impôt sur le revenu après 5 ans de détention, l'ensemble des gains (dividendes et plus-values) est soumis à la fiscalité classique des placements financiers, soit le PFU de 30 % (qui comprend 12,8 % d’impôt sur le revenu et 17,2 % de prélèvements sociaux).
Le capital investi, lui, n’est pas impacté fiscalement.
Toutefois, si vous souhaitez simplement vendre un actif pour en acheter un nouveau, vous n’êtes pas obligé de passer par une clôture, ni de subir une fiscalité sur vos gains. En effet, la double structure du PEA vous permet d’acheter et de vendre des actifs au sein de l’enveloppe sans subir de fiscalité, ni remettre en question l’antériorité du plan.
Retirer de l’argent sur un PEA de plus de 5 ans
Depuis la loi PACTE, vous pouvez retirer de l’argent sur un PEA qui a plus de 5 ans d’ancienneté, sans qu’il ne soit clôturé automatiquement.
La part des plus-values retirées est exonérée d’impôt sur le revenu et seuls les prélèvements sociaux de 17,2 % s’appliquent sur les gains.
De plus, de nouveaux versements restent autorisés (sauf si le cumul des versements effectués depuis l’ouverture du PEA a atteint le maximum autorisé de 150 000 €).
Les prélèvements sociaux en cas de retrait sur un PEA
Quelle que soit l’ancienneté de votre PEA, un retrait d’argent entraîne l’application de prélèvements sociaux sur la part des gains (dividendes ou plus-values).
Le taux applicable dépend toutefois de la date d’ouverture du plan :
- Pour les PEA ouverts avant 2018, c’est le mécanisme des taux historiques qui s’applique : chaque part des gains est soumise au taux de prélèvements sociaux en vigueur à l’époque. Ce mode de calcul peut aboutir à un taux moyen inférieur à 17,2 % sur l’ensemble des gains.
- Pour les PEA ouverts depuis le 1er janvier 2018, les gains retirés sont soumis au taux de prélèvements sociaux en vigueur au moment du retrait (17,2 % en 2025).
Ainsi, même si le retrait réalisé après 5 ans échappe à l’impôt sur le revenu, les prélèvements sociaux restent systématiquement dus en cas de gain.
Les prélèvements sociaux sont directement prélevés par l’établissement gestionnaire lors du versement des fonds.
Les conséquences sur les versements après un retrait
Retrait sur un PEA de moins de 5 ans
Retirer de l’argent sur un PEA qui a été ouvert il y a moins de 5 ans entraîne automatiquement sa clôture (sauf cas de force majeure).
Une fois clôturé, il n’est donc plus possible d’y effectuer de nouveaux versements.
Pour continuer à investir sur un PEA de moins de 5 ans après avoir récupéré votre argent, vous devrez en ouvrir un nouveau.
Ce redémarrage cause la perte de l’ancienneté fiscale du plan, et notamment l’exonération d’impôt sur le revenu au-delà de 5 ans.
Retrait sur un PEA de plus de 5 ans
Depuis la loi PACTE, un retrait effectué sur un PEA de plus de 5 ans n’entraîne plus sa clôture automatique. Si vous souhaitez récupérer votre argent partiellement, le plan reste ouvert.
Désormais, il est donc possible de continuer à verser des fonds sur cette enveloppe fiscale en cas de retrait sur un PEA de plus de 5 ans.
Retrait sur un PEA : les derniers changements légaux
Changement de fiscalité en cas de retrait ou de clôture du PEA
Depuis 2018, les gains issus du PEA sont fiscalisés selon le Prélèvement Forfaitaire Unique (flat-fax) de 30 % qui se compose de :
- 12,8% d’impôt ;
- Et 17,2% de prélèvements sociaux.
Avant cette date, en cas de retrait ou de clôture, les gains provenant du PEA étaient taxés au barème progressif, selon l’ancienneté du plan (22,5% d’impôt avant 2 ans et 19 % entre 2 et 5 ans).
Désormais, la fiscalité du PEA en cas de retrait ou de clôture est uniformisée par la flat tax.
Suppression de la contrainte de clôture pour un retrait entre 5 et 8 ans
Avant la loi PACTE de 2019, les retraits effectués sur un PEA qui avait entre 5 et 8 ans d’ancienneté bénéficiaient d’avantages fiscaux, mais entraînaient la clôture automatique du plan.
Depuis cette réforme, les retraits partiels sont possibles dès le cinquième anniversaire du plan, sans passer par une clôture obligatoire.
Il devient donc possible de débloquer une partie de votre capital 5 ans après l’ouverture du plan (contre 8 ans avant la réforme), tout en conservant :
- Les avantages fiscaux liés à l’ancienneté ;
- Les investissements en cours.
Néanmoins, si vous avez besoin de récupérer votre capital, vous pouvez le faire à tout moment en clôturant votre contrat (quelle que soit son ancienneté).
La création de nouveaux plans
En 2018, la loi PACTE a aussi créé :
- Un PEA Jeune pour les 18-25 ans rattachés au foyer fiscal de leurs parents ;
- La possibilité d’intégrer de nouveaux types de titres non cotés (obligations convertibles, titres participatifs, minibons, etc) ;
- Un nouveau plafond de versement pour le PEA-PME à 225 000 € (au lieu de 75 000 €) pour stimuler le financement des PME/ETI.
Toutefois, même s’il est possible de cumuler un PEA et un PEA-PME, le total des versements sur les deux ne doit pas dépasser 225 000 € (par exemple, si votre PEA classique est déjà doté de 100 000 €, votre PEA-PME sera plafonné à 125 000 €).
Les différents cas de clôture d’un PEA
Quand doit-on clôturer un PEA ?
Vous serez contraint de clôturer votre PEA en cas de retrait dans les situations suivantes :
- Si votre PEA a moins de 5 ans d’ancienneté ;
- Si vous souhaitez récupérer la totalité des fonds (on parle alors de retrait total).
Par ailleurs, vous n’êtes pas obligé de clôturer votre PEA uniquement pour mettre fin à un investissement. En effet, si vous souhaitez vendre une action pour en racheter une autre par exemple, vous pouvez le faire au sein de l’enveloppe grâce au compte espèce. Cette opération n’entraîne aucun impact fiscal, puisque vous restez au sein du plan.
Il est donc préférable d’analyser plusieurs critères avant de clôturer votre enveloppe fiscale :
- D’abord, la durée restante avant les 5 ans : une clôture anticipée entraîne une fiscalité sur les gains à hauteur de 30 %, contre seulement 17,2 % de prélèvements sociaux après 5 ans.
- Ensuite, vous devrez aussi tenir compte de la performance des actifs qui y sont investis : en cas de pertes latentes, il vaudra mieux privilégier d’autres placements si vous avez un besoin urgent de liquidités.
Comment clôturer un PEA ?
La clôture d’un PEA s’effectue auprès de l’établissement gestionnaire (banque ou courtier en ligne).
La plupart du temps, vous pouvez en faire la demande depuis votre espace client sécurisé (mais certains établissements exigent un courrier daté et signé, c’est notamment le cas des banques traditionnelles).
Une fois la demande transmise, les délais de traitement varient selon les établissements. Comptez généralement entre 2 à 15 jours pour que les titres soient liquidés et les fonds transférés sur votre compte.
Les conséquences fiscales en cas de clôture d’un PEA
L’impact fiscal d’une clôture varie selon l’ancienneté du PEA :
- PEA de moins de 5 ans : les gains sont fiscalisés au PFU de 30 % (12,8 % d’impôt et 17,2 % de prélèvements sociaux) ;
- PEA de plus de 5 ans : les gains sont soumis uniquement aux prélèvements sociaux de 17,2 %.
Retrait ou clôture : quelle sortie privilégier ?
Si votre PEA a plus de 5 ans, vous n’êtes pas obligé de le clôturer pour récupérer une partie de votre argent. Vous pouvez ainsi conserver votre enveloppe ouverte et son antériorité fiscale. Dans ce cas (si votre PEA a plus de 5 ans) seuls les prélèvements sociaux s’appliquent sur la part des gains retirés.
Il faut donc avoir conscience qu’une clôture vous fait perdre les avantages de votre enveloppe fiscale. Alors si vous n’avez pas besoin de la totalité des fonds, il vaudra mieux privilégier un retrait partiel.
D’autant plus que sur la plupart des PEA, 1 € minimum suffit pour conserver votre plan ouvert (les PEA des banques traditionnelles requièrent souvent un seuil minimum de 10 ou 15 €).
Demande de clôture d’un PEA : modèle de lettre
Si vous souhaitez clôturer votre PEA, vous pouvez faire parvenir à l’établissement gestionnaire une demande de clôture selon le modèle suivant :
PEA-Jeune et PEA-PME : les règles spécifiques de retrait
Le retrait sur un PEA Jeune
Les règles de retrait sur un PEA Jeune sont les mêmes que sur un PEA classique, à savoir :
- Vous pouvez récupérer votre argent à tout moment ;
- Un retrait avant 5 ans entraîne la clôture du plan et l’imposition des gains au PFU de 30 % (sauf en cas de force majeure) ;
- Lorsque le PEA Jeune a au moins 5 ans d’ancienneté, vous pouvez effectuer des retraits partiels et conserver son antériorité fiscale ainsi que vos investissements en cours ;
- Des prélèvements sociaux s’appliquent sur les gains en cas de retrait, quelle que soit l’ancienneté du PEA.
Le PEA Jeune s’adresse aux 18-25 ans encore rattachés au foyer fiscal de leurs parents. Son fonctionnement est similaire au PEA classique, avec toutefois un plafond de versement limité à 20 000 €.
À la fin du rattachement fiscal, le PEA Jeune est automatiquement transformé en PEA classique et conserve son ancienneté fiscale. Autrement dit, la date d’ouverture initiale compte pour le calcul des 5 ans d’ancienneté qui ouvrent droit au bénéfice fiscal (mais les prélèvements sociaux restent dus dans tous les cas en cas de retrait).
Le retrait sur un PEA-PME
Le PEA-PME est une version complémentaire du PEA, destinée à encourager l’investissement dans les petites et moyennes entreprises.
Sur un PEA-PME, le régime fiscal appliqué lors d’un retrait est identique à celui du PEA classique, à savoir :
- PEA-PME de moins de 5 ans : imposition à 30 % ;
- PEA-PME de plus de 5 ans : exonération d’impôt sur le revenu après 5 ans (mais les prélèvements sociaux sont toujours dus).
Tout retrait effectué avant le 5ème anniversaire du PEA-PME entraîne sa clôture automatique et la perte de sa fiscalité avantageuse.
A lire aussi : PEA ou Assurance vie : Comment choisir ?
Transfert de PEA : quelles précautions avant un retrait ou une clôture ?
Si vous souhaitez changer d’établissement gestionnaire, vous n’êtes pas obligé d’effectuer un retrait ou une clôture de votre PEA. En effet, pour conserver les avantages de votre plan et vos investissements en cours, il est préférable de réaliser un transfert.
Le transfert n’a aucune incidence fiscale : la date d’ouverture, les gains accumulés et l’ancienneté du PEA sont conservés.
Mais pour cela, vous devrez respecter la procédure de transfert du plan auprès de l’établissement bancaire receveur et ne pas clôturer vous-même votre PEA.
En cas de clôture volontaire dans l’intention d’ouvrir un autre PEA, vous perdrez définitivement l’ancienneté du plan et serez soumis à la fiscalité des retraits si votre contrat a moins de 5 ans (PFU de 30 % sur les gains).
Les cas particuliers de retrait ou de clôture forcée
La clôture forcée en cas de demande de retrait
Si vous souhaitez effectuer un retrait sur votre PEA de moins de 5 ans, votre demande de retrait sera traitée comme une clôture, même si vous ne souhaitez retirer qu’une partie des fonds.
Le risque est alors de perdre l’antériorité fiscale de votre plan et de subir une fiscalité de 30 % sur les gains réalisés (12,8 % d’impôt sur le revenu et 17,2 % de prélèvements sociaux).
Ainsi, pour éviter une clôture forcée de votre PEA en cas de retrait, il est préférable :
- D’attendre les 5 ans d’ancienneté du contrat ;
- De puiser cette trésorerie sur un produit d’épargne liquide (dans la mesure du possible).
Le retrait en cas de force majeure
Le retrait anticipé d’un PEA de moins de 5 ans de détention entraîne sa clôture ainsi qu’une fiscalité de 30 % sur les gains.
Toutefois, les situations suivantes permettent d’y échapper :
- Le licenciement ;
- L’invalidité de 2e ou 3e catégorie ;
- La mise à la retraite anticipée du titulaire du plan ou de son conjoint / partenaire de pacs.
Ces situations de force majeure vous permettent de réaliser un retrait partiel exceptionnel sur votre PEA, sans clôture anticipée et sans subir une fiscalité supplémentaire de 12,8 %.
Le retrait en cas de décès du titulaire
En cas de décès du titulaire, le PEA est automatiquement clôturé à la date du décès. Les titres et liquidités présents dans le plan sont alors intégrés à l’actif successoral.
Les gains réalisés sont exonérés d’impôt sur le revenu, même si le plan n’a pas atteint 5 ans.
En revanche, les prélèvements sociaux s’appliquent sur les plus-values latentes. L’établissement teneur du compte prélève ces sommes avant de transmettre les avoirs aux héritiers. Les titres peuvent ensuite être transférés vers un compte-titres classique, et les droits de succession sont calculés selon le lien de parenté avec le défunt.
Le retrait sous forme de rente viagère
Si vous le souhaitez, vous pouvez aussi récupérer l’argent placé sur votre PEA sous forme de rente viagère (pour compléter votre retraite par exemple).
Néanmoins, le retrait sous forme de rente fonctionne uniquement :
- Dans le cadre d’un PEA assurance ;
- Et à condition que le plan ait plus de 5 ans.
Cette transformation en rente vous permet de percevoir un revenu régulier à vie, tout en bénéficiant d’un cadre fiscal favorable.
La rente est totalement exonérée d’impôt sur le revenu, mais reste soumise aux prélèvements sociaux, uniquement sur une fraction de son montant. Cette fraction dépend de votre âge au moment de l’entrée en jouissance de la rente (70 % avant 50 ans, 40 % après 69 ans).
Conclusion : L’essentiel à retenir sur les conditions de retrait dans le cadre d’un PEA
En investissant sur un PEA, votre argent reste disponible à tout moment, mais les conséquences sur votre contrat ne seront pas les mêmes selon son ancienneté.
Si votre PEA a moins de 5 ans de détention, un retrait entraîne sa clôture immédiate et une fiscalité plus stricte (+12,8 % sur les gains par rapport à un PEA de plus de 5 ans).
Le PEA offre donc deux grands atouts fiscaux si vous souhaitez investir à long terme dans des actions européennes :
- Pas de taxation tant que le capital reste dans le PEA ;
- Une économie de 12,8 % d’impôt en cas de retrait si le PEA a plus de 5 ans (uniquement des prélèvements sociaux de 17,2 % à payer au lieu du PFU à 30 % avant 5 ans).
Fiscalement, il est donc plus avantageux que le compte-titres ordinaire pour investir sur le marché européen, surtout si vous souhaitez réaliser différents arbitrages sans pénalité (achat et revente de titres).
Pour profiter de l’ensemble de ses atouts et retirer votre argent sans pénalité fiscale, il peut être intéressant de commencer à ouvrir un PEA le plus tôt possible avec un montant de versement minimum pour prendre date.
