Compte-titres luxembourgeois pour personne morale : guide complet, fonctionnement et intérêt

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Pourquoi ouvrir un Compte-Titres Ordinaire (CTO) luxembourgeois en tant qu'entreprise ?

Le compte-titres luxembourgeois est particulièrement pertinent pour les entreprises qui recherchent notamment :

• Un large panel d'actifs (actions, ETF, OPCVM, obligations, produits dérivés, etc.) avec un accès direct aux marchés
• Une gestion multi-devises (Euro, Dollar, Franc suisse, etc.)
• Un cadre juridique et financier stable (notation AAA du Luxembourg)
• Une fiscalité transparente : celle du pays de résidence de l'entreprise
• Un accès au crédit Lombard (levier financier adossé au portefeuille)

À noter que l'ouverture d'un compte-titres luxembourgeois est possible quel que soit l'objet social de l'entreprise.

Dans quels cas le compte-titres luxembourgeois pour entreprise n'est pas adapté ?

Ce placement n'est pas recommandé dans plusieurs situations :

• Trésorerie à placer limitée : ticket d’entrée de plusieurs centaines de milliers d’euros
• Recherche de frais réduits : commissions supérieures aux CTO français
• Besoin de supports sécurisés : pas de fonds euros avec les CTO, uniquement des fonds monétaires‍
• Recherche d’une gestion simple: procédure d’ouverture plus longue qu'en France et digitalisation en retrait

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Les avantages et les inconvénients des comptes-titres luxembourgeois pour entreprise

Voici un tableau récapitulatif des principaux avantages et inconvénients des comptes-titres luxembourgeois pour sociétés.

Certains de ces éléments sont communs aux comptes-titres luxembourgeois et français.

Les avantages des comptes-titres luxembourgeois pour entreprise

Voici les 6 principaux atouts du compte-titres luxembourgeois pour les personnes morales. 

Un large univers d'investissement 

Les comptes-titres luxembourgeois (et français) offrent un large choix de supports d'investissement :

• Obligations d'entreprises et d'États
• Actions d’entreprises (en France et dans le monde)
• Fonds d’investissement (ETF et OPCVM)
• Produits dérivés (matières premières, cryptomonnaies, etc.)
• Produits structurés
• Certains fonds non cotés

Cette diversité de produits financiers permet d'adapter la stratégie d'investissement au profil de risque de l'entreprise.

De plus, le CTO offre un accès direct aux marchés financiers, sans contrainte de catalogue disponible comme pour le compte-titres ou le contrat de capitalisation.

Enfin, le CTO luxembourgeois donne accès aux parts de fonds dites “clean share”, c’est-à-dire sans rétrocessions, donc avec des frais de gestion globaux plus faibles.

Une gestion multi-devises 

Le CTO luxembourgeois est particulièrement attractif pour investir dans plusieurs devises.

Ces atouts sont particulièrement pertinents pour les entreprises ayant une activité internationale (filiales étrangères, import et export, etc.).

Le CTO français offre aussi cette possibilité, mais le catalogue de produits en devises étrangères est plus restreint.

Portabilité internationale facilitée

La portabilité internationale permet de mettre à jour la résidence fiscale de la société, sans avoir besoin de clôturer le compte. 

C’est un gain de temps et de simplicité en cas de délocalisation du siège social, notamment si l’entreprise fait partie d’un groupe international ou possède des filiales à l'étranger. Cette portabilité existe aussi en France. 

Les délais de mise en œuvre de cette procédure varient selon les établissements et les actifs détenus en portefeuille.

Accès au crédit Lombard plus répandu

Le crédit Lombard est un prêt garanti par les actifs du compte-titres (nantissement des titres). 

Il permet d'obtenir des liquidités sans vendre vos placements, donc sans déclencher de fiscalité.

En général, les banques prêtent entre 50% et 70% de la valeur du portefeuille (selon la nature des actifs détenus).

Ce type de financement est généralement plus répandu au Luxembourg qu’en France.

Lire aussi : Crédit Lombard : Guide et comment l'utiliser

Une séparation des titres du client et des actifs de la banque

Les comptes-titres luxembourgeois et français bénéficient d'une ségrégation des actifs chez le teneur de compte (aussi appelé custodian).

Cette architecture garantit une séparation légale et physique entre les titres détenus par les clients (particuliers ou entreprises) et les actifs propres de la banque. Ainsi, en cas de difficultés financières de l'établissement, les titres restent protégés.

À noter que les établissements luxembourgeois sont régulés par une autorité de contrôle appelée Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF).

Le Luxembourg : une notation AAA et un cadre juridique stable

Le Luxembourg bénéficie d'une note AAA de la part des agences de notation, il s’agit du grade le plus élevé. Cela signifie que l'État luxembourgeois est jugé très fiable pour les créanciers.

Cette excellente santé financière s’accompagne également d’une grande stabilité juridique, notamment en matière d'investissement et de fiscalité.

Les inconvénients des comptes-titres luxembourgeois pour entreprise

Voici les 5 principales faiblesses des comptes-titres ordinaires luxembourgeois. Certains de ces inconvénients sont communs aux contrats français et luxembourgeois.

Une procédure d'ouverture de contrat plus complexe

L'ouverture d'un compte-titres luxembourgeois nécessite une procédure administrative plus poussée qu'en France :

• Davantage de documents exigés, notamment Know Your Customer KYC (voir section dédiée)
• Identification des bénéficiaires effectifs obligatoire
• Justificatif d'origine des fonds systématique

Le délai d'ouverture peut atteindre 4 à 8 semaines (contre 1 à 2 semaines en France).

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Des frais plus élevés que les CTO français

Les comptes-titres luxembourgeois génèrent des frais supérieurs aux CTO français (voir section dédiée) :

• Frais de tenue de compte : 0,10% à 0,30% par an (souvent gratuits en France)
• Frais d'arbitrage (aussi appelés frais de courtage) 
• Frais de custody / conservation : 0,10% à 0,20% par an
• Frais de change : si opérations multi-devises

Le total estimé des frais est de 0,20% à 0,50% par an pour un CTO luxembourgeois, contre 0% à 0,10% pour un CTO français.

D’une manière générale, nous constatons que les acteurs en ligne offrent de meilleures conditions tarifaires que les établissements traditionnels.

En revanche, ces frais restent inférieurs à ceux des contrats de capitalisation ou des assurances-vie luxembourgeoises.

Une protection étatique inférieure à celle des contrats de capitalisation luxembourgeois

Contrairement au contrat de capitalisation luxembourgeois qui bénéficie du super privilège illimité, le compte-titres luxembourgeois offre une protection des liquidités plafonnée à 100 000 euros via le Fonds de Garantie des Dépôts Luxembourg (FGDL).

Pour les titres, la protection repose sur la ségrégation chez le custodian (comme en France), et la garantie du Système d'Indemnisation des Investisseurs Luxembourg (SIIL) à hauteur de 20 000 euros en cas de fraude ou manquement.

Les CTO français bénéficient également d’une protection des liquidités à hauteur de 100 000 euros via le Fonds de Garantie des Dépôts et de Résolution (FGDR) et jusqu’à 70 000 euros pour les titres. Les conditions d’éligibilité, notamment pour les personnes morales, doivent être vérifiées au cas par cas. 

Absence de compartiment sécurisé

Aucun compte-titres français ou luxembourgeois ne propose de placement à capital garanti. 

À noter que des alternatives faiblement risquées existent (fonds monétaires, obligations bien notées, produits structurés à capital protégé, etc.). Mais si l'entreprise recherche une garantie totale du capital, le compte-titres n'est donc pas adapté.

Une plus grande complexité comptable

Les banques luxembourgeoises ne fournissent généralement pas d'Imprimé Fiscal Unique (IFU) automatique comme en France. Cela entraîne plusieurs conséquences :

• Reporting à effectuer manuellement avec la banque
• Une saisie comptable plus complexe et donc des coûts administratifs plus élevés

Le CTO luxembourgeois étant un compte étranger, il implique une déclaration spécifique via le formulaire 3916 pour les entités concernées par ce dispositif, notamment les sociétés n’ayant pas la forme commerciale. 

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Quels types d’entreprises peuvent ouvrir un compte-titres luxembourgeois ?

Toutes les personnes morales peuvent en principe ouvrir un compte-titres français ou luxembourgeois.

Voici les principales structures éligibles :

• Société commerciale (SARL, SAS, SA)
• Holding patrimoniale
• Société Civile Immobilière (SCI)
• Organisme Sans But Lucratif (OSBL)
• Etc.

Comment ouvrir un compte-titres luxembourgeois ?

L'ouverture d'un compte-titres luxembourgeois pour une personne morale suit un processus plus exigeant qu'en France. 

Comme évoqué précédemment, il faut généralement compter 4 à 8 semaines pour activer un compte.

À noter que, contrairement au contrat de capitalisation luxembourgeois, vous pouvez directement ouvrir un compte-titres auprès d'une banque ou d'un courtier luxembourgeois, sans passer par un intermédiaire.

Les justificatifs obligatoires pour souscrire à un compte-titres luxembourgeois 

Les banques luxembourgeoises appliquent des procédures de conformité strictes (Know Your Customer, lutte antiblanchiment, etc.) plus lourdes qu'en France.

Voici les documents habituellement exigés :

• Statuts à jour de la société
• Extrait Kbis de moins de 3 mois (ou équivalent pour sociétés étrangères)
• Formulaire d'identification des bénéficiaires effectifs (UBO)
• 3 derniers bilans et comptes de résultat certifiés
• Procès-verbal autorisant l'ouverture du compte et désignant les représentants habilités
• Legal Entity Identifier (LEI) pour certaines opérations

Voici les documents relatifs aux représentants légaux habituellement exigés :

• Pièce d'identité en cours de validité
• Justificatif de domicile de moins de 3 mois

Les banques luxembourgeoises exigent également des justificatifs d'origine des fonds.

Focus sur les critères qui peuvent bloquer l’ouverture d’un CTO luxembourgeois

Voici les 4 principaux motifs de refus rencontrés par les sociétés françaises.

Une origine des fonds insuffisamment documentée

Les banques luxembourgeoises exigent une traçabilité complète de la provenance des capitaux. Un simple relevé bancaire peut ne pas suffire, il faut justifier l'origine des fonds par des documents probants (cession d'actifs, levée de fonds, apports en capital, résultats d'exploitation certifiés, etc.).

Exemple : une SCI qui souhaite ouvrir un CTO luxembourgeois avec 200 000 euros doit justifier la provenance de ces fonds, par exemple : apport initial des associés, bénéfices accumulés sur les derniers exercices, etc.

Une structure actionnariale complexe ou opaque

Les banques refusent systématiquement les dossiers lorsqu'elles ne parviennent pas à identifier clairement les bénéficiaires effectifs (UBO).

Les structures impliquant plusieurs holdings, des montages offshore ou des actionnaires situés dans des juridictions à risque sont particulièrement surveillées. Toute incohérence ou opacité dans l'organigramme actionnarial peut entraîner un refus.

Un secteur d'activité jugé à risque

Certains secteurs font l'objet d'une vigilance accrue (fintechs dans les crypto actifs, activités dans des pays à risque, industries sensibles, etc.).

Ces secteurs nécessitent des procédures de due diligence renforcée, ce qui rallonge les délais d'ouverture, voire bloque le dossier.

Une société trop récente ou sans historique financier

Les établissements luxembourgeois peuvent écarter les sociétés qui ne disposent pas d'un historique financier suffisant, généralement 2 à 3 annés d'existence.

Les start-ups ou holdings récemment créées peuvent avoir des difficultés à ouvrir un compte. À défaut de bilans certifiés, la banque peut réclamer des garanties supplémentaires, ou refuser l'ouverture.

Comment choisir le meilleur compte-titres luxembourgeois pour personne morale ?

Voici les 6 principaux critères pour choisir le compte-titres luxembourgeois qui correspond à vos besoins.

Le ticket d'entrée

Les comptes-titres luxembourgeois peuvent imposer des montants minimums de souscription qui varient selon les établissements (plusieurs milliers, voire dizaines de milliers d’euros). 

Toutefois, nous observons que les acteurs en ligne sont généralement plus accessibles. 

Enfin, selon les établissements, le ticket d'entrée détermine aussi l'accès à certains services (chargé de clientèle dédié, crédit Lombard, types de supports accessibles, etc.).

L'offre de supports d'investissement

La richesse de l'univers d'investissement varie selon les établissements :

• Nombre d'actions cotées accessibles (bourses françaises, européennes, internationales, etc.)
• Gamme d'ETF et OPCVM référencés
• Accès aux produits structurés
• Accès à des actifs alternatifs (matières premières, cryptomonnaies, etc.)
• Nombre de devises disponibles (EUR, USD, GBP, CHF, etc.)

La structure des frais

Les frais impactent directement la performance nette du CTO. Il s’agit donc d’un point important à vérifier.

Voici les différents types de frais généralement appliqués :

• Frais de tenue de compte : 0% à 0,30% par an
• Frais de courtage : variable selon volume et type d'ordres
• Frais de custody : 0,10% à 0,20% par an
• Frais de change : si opérations multi-devises
• Éventuellement des frais d'inactivité (selon établissements)

Le total oscille entre 0,20% et 0,50% par an selon les établissements et l'activité. 

Comme évoqué précédemment, les établissements traditionnels facturent habituellement plus de commissions que les acteurs en ligne.

La solidité de l'établissement financier

La solidité d’un établissement financier se mesure notamment par :

• Le ratio de solvabilité (pour les banques)
• Les notations financières (Standard & Poor's, Fitch, Moody's)
• Le niveau d'encours sous gestion

Privilégiez les établissements notés A ou plus, qui affichent un ratio de solvabilité élevé et des encours sous gestion (Asset Under Management) élevés.

La qualité de l'interface web et du service client

Les établissements luxembourgeois présentent des niveaux de digitalisation variables. Ces derniers sont généralement en retrait par rapport à leurs homologues français.

Avant de choisir un contrat, pensez à vérifier ces points :

• L’ergonomie et la fluidité de l'interface web
• La possibilité d'effectuer toutes les opérations en ligne
• La réactivité du service client (par téléphone, email, etc.)
• L’éventuelle mise à disposition d'un interlocuteur dédié (notamment pour les contrats importants)

L'accès au crédit Lombard et aux options de gestion

Tous les établissements ne proposent pas les mêmes options de gestion (versements automatisés, gestion pilotée, etc.). C’est donc un point important à vérifier.

De plus, si vous souhaitez accéder à un financement Lombard adossé à votre CTO, pensez à vérifier ces 3 points :

• L'encours minimum requis
• La quotité de financement (50% à 70% de la valeur du portefeuille)
• Le taux d'intérêt (taux Euribor + marge de la banque)

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Comment fonctionne un compte-titres luxembourgeois au quotidien ?

Une fois le compte ouvert, la gestion au quotidien est assez similaire à celle des CTO français.

Le fonctionnement d'un compte-titres luxembourgeois implique généralement 3 acteurs :

• Le client : il prend les décisions d'investissement et peut passer les ordres
• Le teneur de compte / custodian : il conserve les titres de manière ségrégée et  assure la protection des actifs
• L'exécutant / broker : il exécute les ordres d'achat et de vente sur les marchés financiers

Les ordres d'achat et de vente peuvent être effectués de plusieurs façons (selon les contrats) :

• En ligne via l’espace clients
• Par téléphone auprès de votre chargé de clientèle
• Via votre Conseiller en Gestion de Patrimoine (si vous êtes accompagné)

À noter que les délais d'exécution des arbitrages et des retraits dépendent de la réactivité de votre partenaire bancaire. Certaines demandes sont traitées à J+1, tandis que d’autres nécessitent plusieurs jours d’attente.

Lire aussi : Les 14 meilleurs cabinets de gestion de patrimoine (et comment choisir le gestionnaire qui vous correspond)

Quelle est la fiscalité des comptes-titres luxembourgeois pour les sociétés françaises ?

Pour une société résidente fiscale en France, l'imposition des comptes-titres luxembourgeois est strictement identique à celle des comptes-titres français.

Le compte-titres luxembourgeois bénéficie d'une neutralité fiscale : il n'y a aucune imposition locale au Luxembourg.

Pour les sociétés soumises à l'Impôt sur les Sociétés (IS), la fiscalité applicable est :

• Dividendes : imposition à l'IS l'année de perception (15% ou 25% selon le chiffre d’affaires)
• Plus-values réalisées : imposition à l'IS l'année de réalisation (15% ou 25% selon le chiffre d’affaires)
• Moins-values : imputables sur les plus-values

Focus sur la déclaration fiscale du CTO luxembourgeois

Pour certaines entreprises n’ayant pas la forme commerciale, le compte-titres luxembourgeois doit être déclaré via le formulaire n° 3916. Ce dernier est obligatoire pour tout compte détenu à l'étranger.

À noter que les banques luxembourgeoises ne fournissent pas systématiquement d’Imprimé Fiscal Unique (IFU), ce qui rend la déclaration plus laborieuse. La société doit ainsi calculer elle-même les dividendes et plus-values auprès de ses différents comptes.

Focus sur la retenue à la source sur dividendes étrangers

Les dividendes d'actions étrangères détenues dans un compte-titres français ou luxembourgeois subissent une retenue à la source dans leur pays d'origine.

Le taux de cette retenue varie selon chaque pays et les conventions fiscales bilatérales. Ces retenues sont prélevées automatiquement par la banque dépositaire au moment du versement des dividendes.

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Comparatif fiscalité : CTO luxembourgeois VS contrat de capitalisation luxembourgeois

Exemple de calcul de la fiscalité :

• Via le compte-titres luxembourgeois : si une société réalise 10 000 euros de plus-values en 2026, c’est l'impôt sur les sociétés qui s'applique, soit 1 500 euros ou 2 500 euros (selon le taux d’IS à 15% ou 25%).
• Via le contrat de capitalisation : si TME = 3% à la souscription, imposition forfaitaire de 3,15% par an sur l'encours, quel que soit le rendement réel.

Quelles sont les alternatives au compte-titres luxembourgeois ?

Voici un tableau comparatif des alternatives au contrat de capitalisation luxembourgeois.